Règlement intérieur

Le règlement tu respecteras

ARTICLE 1 :
OBJET Le présent règlement est établi conformément aux dispositions des articles L.6352-3 et L.6352-4 et R.6352-1 à R.6352-15 du Code du travail. Le présent règlement s’applique à tous les stagiaires, et ce pour la durée de la formation suivie dans le cadre des sessions dispensées par VPconseilsrh. Le règlement définit les règles d’hygiène et de sécurité, les règles générales et permanentes relatives à la discipline ainsi que la nature et l’échelle des sanctions pouvant être prises vis-à-vis des stagiaires qui y contreviennent et les garanties procédurales applicables lorsqu’une sanction est envisagée.

ARTICLE 2 :
DISCIPLINE Comportement Il est demandé à tout stagiaire : De se présenter à l’organisme en tenue vestimentaire correcte. D’avoir un comportement garantissant le respect des règles élémentaires de savoir vivre, de savoir être en collectivité pour le bon déroulement des formations. De ne pas utiliser les téléphones portables durant les formations sachant que des pauses sont prévues pour chaque session. Boissons alcoolisées et drogues L’introduction ou la consommation de drogue ou de boissons alcoolisées dans les locaux est formellement interdite. Il est interdit aux stagiaires de pénétrer ou de séjourner en état d’ivresse ou sous l’emprise de drogue dans l’organisme de formation. Les stagiaires auront accès, lors des pauses, aux postes de distribution de boissons non alcoolisées. Interdiction de fumer Il est formellement interdit de fumer dans les salles de formation et plus généralement dans l’enceinte de l’organisme de formation. Matériels et documents Sauf autorisation particulière de la Direction de l’organisme de formation, l’usage du matériel de formation se fait sur les lieux de formation et est exclusivement réservé à l’activité de formation. L’utilisation du matériel à des fins personnelles est interdite. Le stagiaire est tenu de conserver en bon état le matériel qui lui est confié pour la formation. Il doit en faire un usage conforme à son objet et selon les règles délivrées par le formateur. Le stagiaire signale immédiatement au formateur tout anomalie du matériel. La documentation de formation est propriété de VPconseilsrh. La duplication et la transmission des documents à une personne extérieure à la formation concernée sont interdites.

ARTICLE 3 :
ASSIDUITE DU STAGIAIRE EN FORMATION Horaires de formation Les stagiaires doivent se conformer aux horaires fixés et communiqués au préalable par l’organisme de formation. Le non respect de ces horaires peut entraîner des sanctions. Sauf circonstances exceptionnelles, les stagiaires ne peuvent s’absenter pendant les heures de stage. Absences, retards ou départs anticipés En cas d’absence, de retard ou de départ avant l’horaire prévu, les stagiaires doivent avertir l’organisme de formation et s’en justifier. L’organisme de formation informe immédiatement le financeur (employeur, administration, Fongecif, Région, Pôle emploi,…) de cet événement. Toute évènement non justifié par des circonstances particulières constitue une faute passible de sanctions disciplinaires par son employeur. De plus, conformément à l’article R6341-45 du Code du travail, le stagiaire – dont la rémunération est prise en charge par les pouvoirs publics – s’expose à une retenue sur sa rémunération de stage proportionnelle à la durée de l’absence. Formalisme attaché au suivi de la formation Le stagiaire est tenu de renseigner la feuille d’émargement au fur et à mesure du déroulement de l’action. A l’issue de l’action de formation, une attestation de fin de formation et une feuille d’émargement seront envoyées à l’employeur/administration ou à l’organisme qui finance l’action. Accès aux locaux de formation Sauf autorisation expresse de la Direction de l’organisme de formation, le stagiaire ne peut entrer ou demeurer dans les locaux de formation à d’autres fins que la formation.

ARTICLE 4 :
HYGIENE ET SECURITE La prévention des risques d’accidents et de maladies est impérative et exige de chacun le respect total de toutes les prescriptions applicables en matière d’hygiène et de sécurité. A cet effet, les consignes générales et particulières de sécurité en vigueur dans l’organisme, lorsqu’elles existent, doivent être strictement respectées sous peine de sanctions disciplinaires. Lorsque la formation a lieu sur le site de l’entreprise, les consignes générales et particulières de sécurité applicables sont celles de l’entreprise. Consignes d’incendie Les consignes d’incendie et notamment un plan de localisation des extincteurs et des issues de secours sont affichés dans les locaux de l’organisme de formation. En cas d’alerte, le stagiaire doit cesser toute activité de formation et suivre dans le calme les instructions du représentant habilité de l’organisme de formation ou des services de secours. Tout stagiaire témoin d’un début d’incendie doit immédiatement appeler les secours en composant le 18 à partir d’un téléphone fixe ou le 112 à partir d’un téléphone portable et alerter un représentant de l’organisme de formation.

ARTICLE 5 :
SANCTIONS Tout agissement considéré comme fautif par la direction de l’organisme de formation pourra, en fonction de sa nature et de sa gravité, faire l’objet de l’une ou l’autre des sanctions ci-après par ordre croissant d’importance : Avertissement écrit par le Directeur de l’organisme de formation à l’entreprise dont dépend le stagiaire ; Exclusion définitive de la formation. Aucune sanction ne peut être infligée au stagiaire sans que celui-ci ne soit informé dans le même temps et par écrit des griefs retenus contre lui.

ARTICLE 6:
PUBLICITE DU REGLEMENT Un exemplaire du présent règlement est remis à chaque stagiaire lors des confirmations de stage. Le présent règlement est également disponible sur le site internet de Laera.

Règles de vie:

  • Les horaires tu respecteras
  • En cas d’absence ou de retard, tu informeras
  • Durant la formation le téléphone, tu éteindras
  • Pendant les pauses, le téléphone, tu utiliseras
  • Le matériel à disposition, tu bichonneras

Participants:

  • Empathie et tolérance envers les autres, il te faudra
  • A la confidentialité de ce que tu entendras, tu t’obligeras

Déroulé de la formation:

  • La documentation de formation, tu ne communiqueras
  • Concentration, il te faudra Plaisir d’échanger, tu auras
  • Apprendre, tu voudras